FORUM INFOTHEMA (GULL) Groupement d'Utilisateurs de Logiciels Libres
 
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Julien
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« Répondre #120 le: Janvier 16, 2012, 06:58:46 »

Je pense que la souris vient également du site openclipart.org : voir ici.
Et comme il n'y rien de particulier sur la page par rapport à la licence, ça doit également être sous CC0 PD.
Si j'ai bien compris le fonctionnement de la licence CC0, on peut utiliser les documents comme on veut (dans la limite donnée par le lois) et donc choisir une autre licence.
« Dernière édition: Janvier 16, 2012, 07:00:48 par Julien » Journalisée
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« Répondre #121 le: Janvier 16, 2012, 07:07:33 »

Si on veut déposer la marque Infothema, il faut le faire auprès de l'INPI (Institut national de la propriété intellectuelle) ou du tribunal de commerce (à confirmer). Mais ça a un coût…  Undecided
« Dernière édition: Janvier 16, 2012, 07:09:47 par Julien » Journalisée
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